Conseil municipal - 1er décembre 2020

Le conseil se tiendra dans la salle du Cercle Saint-Georges, dans le respect des mesures sanitaires.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01/12/2020 :

POINT 1 : Approbation du PV de la séance du 22 octobre 2020.

POINT 2 : AFFAIRES INTERCOMMUNALES

1. Compte-rendu des délégués représentant la Commune dans les différentes structures intercommunales ;
2. Communauté de Communes SUNDGAU : approbation du rapport annuel 2019 de la Communauté de Communes Sundgau ;
3. Communauté de Communes SUNDGAU : approbation du rapport annuel 2019 du service eau potable ;
4. Communauté de Communes SUNDGAU : approbation du rapport annuel 2019 du service assainissement ;
5. Communauté de Communes SUNDGAU : approbation du rapport annuel 2019 du service déchets.
6. Syndicat d’électricité : délibération portant sur la Redevance d’Occupation du Domaine Public 2020 et années suivantes.
7. Syndicat d’électricité : délibération portant sur la rétroactivité de la Redevance d’Occupation du Domaine Public télécom.

POINT 3 : VOIRIE COMMUNALE

Recensement DGF : modification de la longueur de voirie communale.

POINT 4 : AFFAIRES FINANCIERES

1. Décision modificative N°3
2. Facturation travaux au Syndicat SERENA (5 Rue du Ruisseau)

POINT 5 : AFFAIRES SCOLAIRES

            Organisation du temps scolaire rentrée 2021.

POINT 6 : ELECTIONS

Commission électorale – renouvellement de la commission de contrôle.

POINT 7 :  APPROBATION DE FACTURES

POINT 8 : RECENSEMENT

Recrutement de quatre agents recenseurs

POINT 9 : CHASSE COMMUNALE

Evolution des prix des loyers au 1^er janvier 2021.

POINT 10 : DIVERS