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Conseil municipal - 1er décembre 2020

Le conseil se tiendra dans la salle du Cercle Saint-Georges, dans le respect des mesures sanitaires.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01/12/2020 :

POINT 1 : Approbation du PV de la séance du 22 octobre 2020.

 

POINT 2 : AFFAIRES INTERCOMMUNALES

  1. Compte-rendu des délégués représentant la Commune dans les différentes structures intercommunales ;
  2. Communauté de Communes SUNDGAU : approbation du rapport annuel 2019 de la Communauté de Communes Sundgau ;
  3. Communauté de Communes SUNDGAU : approbation du rapport annuel 2019 du service eau potable ;
  4. Communauté de Communes SUNDGAU : approbation du rapport annuel 2019 du service assainissement ;
  5. Communauté de Communes SUNDGAU : approbation du rapport annuel 2019 du service déchets.
  6. Syndicat d’électricité : délibération portant sur la Redevance d’Occupation du Domaine Public 2020 et années suivantes.
  7. Syndicat d’électricité : délibération portant sur la rétroactivité de la Redevance d’Occupation du Domaine Public télécom.

 

POINT 3 : VOIRIE COMMUNALE

Recensement DGF : modification de la longueur de voirie communale.

 

POINT 4 : AFFAIRES FINANCIERES

  1. Décision modificative N°3
  2. Facturation travaux au Syndicat SERENA (5 Rue du Ruisseau)

 

POINT 5 : AFFAIRES SCOLAIRES

            Organisation du temps scolaire rentrée 2021.

 

POINT 6 : ELECTIONS

Commission électorale – renouvellement de la commission de contrôle.

 

POINT 7 :  APPROBATION DE FACTURES

 

POINT 8 : RECENSEMENT

Recrutement de quatre agents recenseurs

 

POINT 9 : CHASSE COMMUNALE

Evolution des prix des loyers au 1er janvier 2021.

 

POINT 10 : DIVERS

 

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