Le conseil se tiendra dans la salle du Cercle Saint-Georges, dans le respect des mesures sanitaires.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01/12/2020 :
POINT 1 : Approbation du PV de la séance du 22 octobre 2020.
POINT 2 : AFFAIRES INTERCOMMUNALES
- Compte-rendu des délégués représentant la Commune dans les différentes structures intercommunales ;
- Communauté de Communes SUNDGAU : approbation du rapport annuel 2019 de la Communauté de Communes Sundgau ;
- Communauté de Communes SUNDGAU : approbation du rapport annuel 2019 du service eau potable ;
- Communauté de Communes SUNDGAU : approbation du rapport annuel 2019 du service assainissement ;
- Communauté de Communes SUNDGAU : approbation du rapport annuel 2019 du service déchets.
- Syndicat d’électricité : délibération portant sur la Redevance d’Occupation du Domaine Public 2020 et années suivantes.
- Syndicat d’électricité : délibération portant sur la rétroactivité de la Redevance d’Occupation du Domaine Public télécom.
POINT 3 : VOIRIE COMMUNALE
Recensement DGF : modification de la longueur de voirie communale.
POINT 4 : AFFAIRES FINANCIERES
- Décision modificative N°3
- Facturation travaux au Syndicat SERENA (5 Rue du Ruisseau)
POINT 5 : AFFAIRES SCOLAIRES
Organisation du temps scolaire rentrée 2021.
POINT 6 : ELECTIONS
Commission électorale – renouvellement de la commission de contrôle.
POINT 7 : APPROBATION DE FACTURES
POINT 8 : RECENSEMENT
Recrutement de quatre agents recenseurs
POINT 9 : CHASSE COMMUNALE
Evolution des prix des loyers au 1er janvier 2021.
POINT 10 : DIVERS