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Réunion du Conseil Municipal - Jeudi 10 septembre

Pour assister à la réunion, le port du masque est obligatoire.

Ordre du Jour de la réunion du 10 septembre 2020 :

POINT 1 : Approbation du PV de la séance du 06 juillet 2020 et du PV de la séance du 10 juillet 2020.

 

POINT 2 : AFFAIRES INTERCOMMUNALES

  1. Compte-rendu des délégués représentant la Commune dans les différentes structures intercommunales ;
  2. CCS : Désignation des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées ;
  3. Syndicat d’Electricité et de Gaz du Rhin : Perception de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité.

 

POINT 3 : AFFAIRES FORESTIERES

  1. Compte-rendu de la réunion de la Commission du 07 septembre 2020 ;
  2. Projet de Plan de coupes 2021 ;
  3. Répartition des charges de la Maison Forestières.

 

POINT 4 : AFFAIRES TECHNIQUES

            Compte-rendu de la réunion de la Commission du 07 septembre 2020.

 

POINT 5 : AFFAIRES IMMOBILIERES

Acquisition d’un terrain par la commune.

 

POINT 6 : AFFAIRES FINANCIERES

  1. SDIS : Subvention 2020 ;
  2. Budget : Décision modificative N° 2 ;
  3. Elus : Tableau des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints.

           

POINT 7 : ASSOCIATIONS

            Reprise des activités et protocoles mis en place.

 

POINT 8 : APPROBATION DE FACTURES

 

POINT 9 :  DIVERS

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